Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POLYGONE COTE D AZUR
SOCIETE CENTRALE DE REALISATIONS IMMOBILIERES PROMOTIONS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3825871
Date de dépôt :
22/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/04/2021
POLYGONE COTE D AZUR de SOCIETE CENTRALE DE REALISATIONS IMMOBILIERES PROMOTIONS

Présentation de la marque POLYGONE COTE D AZUR

Déposée par voie électronique le 22 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE CENTRALE DE REALISATIONS IMMOBILIERES PROMOTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « POLYGONE COTE D AZUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE CENTRALE DE REALISATIONS IMMOBILIERES PROMOTIONS domicilié(e) 2431 route de Cagnes - Le Mas des Cyprès - 06140 - VENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 869 200 147 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL domicilié(e) 25 rue Jean Rostand - Parc Orsay Université - 91893 - ORSAY CEDEX - France.

La marque POLYGONE COTE D AZUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3825871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POLYGONE COTE D AZUR est expirée depuis le 22 avril 2021.

SOCIETE CENTRALE DE REALISATIONS IMMOBILIERES PROMOTIONS a également déposé les autres marques suivantes : PASS Polygone Riviera , POLYGONE MONTPELLIER , POLYGONE RIVE GAUCHE , POLYGONE , POLYGONE RIVIERA , POLYGONE RIVIERA THE NEW ART OF SHOPPING , POLYGONE BEZIERS , LA BASTIDE DE BIOT


SOCIETE CENTRALE DE REALISATIONS IMMOBILIERES PROMOTIONS, Société par Actions Simplifiée - 2431 route de Cagnes - Le Mas des Cyprès - 06140 - VENCE - France - SIREN 869200147


PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL - 25 rue Jean Rostand - Parc Orsay Université - 91893 - ORSAY CEDEX - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Inscription le 11 février 2020 - Transmission totale de propriété n°779959 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-02-11

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